DEMANTE Gabriel
- 1856
Société(s)

Biographie :
Professeur de droit
Publications du savant :
Concours ouvert devant la Faculté de droit de Paris... pour une place de suppléant, vacante à la Faculté de droit de Toulouse. Composition de droit commercial, par Gabriel Demante. [Déterminer les droits du porteur d'une lettre de change sur la provision., 1850
De la Loi et de la jurisprudence en matière de donations déguisées, par Gabriel Demante, 1855
Définition légale de la qualité de citoyen, explication de l'article 7 du Code Napoléon, 1869
Du Calcul de la quotité disponible au cas de l'art. 845 du Code Napoléon, I. Résumé doctrinal de la controverse ; II. Opportunité d'une interprétation législative, 1863
Rédacteur(s) de la notice : Martine François
Fiche créée le 04/02/2010 - Dernière mise à jour le 04/02/2010