GERMAIN Léon
26 juin 1869 à Salins-les-bains (Jura) - 21 mai 1936 à Dijon (Côte-d'Or)
Société(s)
membre correspondant (1919-1936)

Biographie :
magistrat
Fils du docteur Claude Marie Germain (cf. fiche à ce nom), il soutient sa thèse pour le doctorat en droit devant la Faculté de Dijon en juillet 1895. Il est avocat à la cour d'appel de Dijon avant d'être nommé juge au tribunal de première instance de Vesoul (Haute-Saône), fonction qu'il exerce en 1902 comme en 1908. Il poursuit sa carrière comme président du tribunal d'Yssingeaux (1916) puis du tribunal du Puy (1919) puis comme conseiller à la cour de Besançon et, enfin, comme président de chambre à la cour d'appel de Dijon (1935).

Il disparaît des listes de la Société en 1930.
Sources biographiques :
BNF
Mémoires de la Société d'émulation du Jura, 1936, p. VI, qui signale une communication faite à la Société d'émulation sur le Salinois Max Buchon.
Publications du savant :
Du partage de l'affouage dans les bois communaux, thèse pour le doctorat en droit, Salins, Bouvier, 1895, 202 p.
La liberté provisoire en matière criminelle. De l'extension de l'article 11 de la loi du 8 décembre 1897 sur l'instruction préalable, Extrait des lois nouvelles, revue bi-mensuelle, 1902, 22 p.
La question de la résidence affouagère devant le Parlement, Paris, Berger-Levrault, 1908, 28 p.
Les accidents du travail dans les prisons, Paris, Sirey, 1934, VIII-47 p.

Rédacteur(s) de la notice : Claude-Isabelle Brelot
Fiche créée le 23/03/2013 - Dernière mise à jour le 31/08/2015