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Annuaire prosopographique : recherche
DEMANTE Gabriel
DEMANTE
Gabriel
- Décès: 1856
Société(s)
Société nationale des antiquaires de France
: membre résidant (1850), 1850
Biographie
Professeur de droit
Bibliographie
Concours ouvert devant la Faculté de droit de Paris... pour une place de suppléant, vacante à la Faculté de droit de Toulouse. Composition de droit commercial, par Gabriel Demante. [Déterminer les droits du porteur d'une lettre de change sur la provision.
, 1850
De la Loi et de la jurisprudence en matière de donations déguisées, par Gabriel Demante
, 1855
Définition légale de la qualité de citoyen, explication de l'article 7 du Code Napoléon
, 1869
Du Calcul de la quotité disponible au cas de l'art. 845 du Code Napoléon, I. Résumé doctrinal de la controverse ; II. Opportunité d'une interprétation législative
, 1863
Rédacteur(s) de la notice : Martine François
Fiche créée le 04/02/2010 - Dernière mise à jour le 04/02/2010
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