BAYON Armand

Naissance: 18
Société(s)
Biographie
Vice-président du tribunal de première instance de Saint-Etienne, ; vice-président de la chambre consultative d'agriculture de l'arrondissement de Saint-Etienne.
Bibliographie
Observations sur l'interprétation donnée par la jurisprudence de la Cour de cassation à l'article 11 de la loi du 21 avril 1810, concernant les mines, les minières et les carrière, 1852
Rédacteur(s) de la notice : Martine François
Fiche créée le 11/05/2012 - Dernière mise à jour le 11/05/2012
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