Le règlement intérieur du CTHS

RÈGLEMENT INTÉRIEUR
du Comité des travaux historiques et scientifiques

Le présent règlement intérieur s’applique au fonctionnement du Comité des travaux historiques et scientifiques conformément à l’article 16 de l’arrêté du 2 novembre 2023 portant statuts du Comité.

1. LES INSTANCES STATUTAIRES

1.1 Le Président : élection, mandat, responsabilités
1.1.1 Le président du CTHS est élu à bulletin secret, par les membres du conseil de direction physiquement présents ou leurs représentants, à la majorité absolue des voix lors des deux premiers tours de scrutin, à la majorité relative au troisième tour. Aucune procuration n’est admise.
1.1.2. Le président représente le CTHS au sein du conseil scientifique de l’École nationale des chartes—PSL, ainsi qu’auprès de tous les partenaires du Comité (sociétés savantes, Institut de France, etc.). Il préside le conseil de direction et coordonne la rédaction du rapport annuel d’activité du CTHS. Il définit et pilote, en accord avec le conseil de direction, la stratégie du Comité. Le président peut se faire représenter par tout membre du conseil de direction auquel il donne délégation, en précisant le périmètre de celle-ci.

1.2. Le bureau
1.2.1. Le bureau prévu à l’article 12 des statuts se réunit au moins deux fois par an, avant chaque réunion des conseils de direction, et chaque fois que le président le juge utile.
1.2.2. Les présidents des commissions thématiques et le président scientifique du congrès annuel peuvent être invités à ces réunions en tant que de besoin.
1.2.3. Le délégué général assiste sur invitation aux réunions du bureau avec voix consultative.

1.3. Le conseil de direction : membres, fonctions, réunions
1.3.1. Sur proposition du président, le conseil de direction fixe un calendrier annuel des réunions ordinaires.
1.3.2. Les convocations pour le conseil de direction sont adressées avec l’ordre du jour au moins 14 jours calendaires avant la date de la réunion et les documents préparatoires nécessaires aux délibérations au moins 7 jours calendaires avant la date de la réunion.
1.3.3. Pour la validation des élections de nouveaux membres du CTHS, le conseil de direction entend et valide les rapports des présidents des sections concernées ou de leurs représentants. Seuls les membres présents prennent part au vote. Le vote des membres du comité présents à distance est admis sous réserve de l’existence d’un dispositif garantissant la confidentialité du scrutin.

1.4. Les sections : élections, mandats, émérites, réunions
1.4.1. Le périmètre et le nom d’usage des sections peuvent être redéfinis sur proposition des sections et validation du conseil de direction.
1.4.2. Chaque section est composée de 28 membres titulaires au plus et de 8 membres émérites au plus. Chaque section peut compter, parmi ses membres titulaires, 2 membres résidant et exerçant à l’étranger.
1.4.3. Les membres titulaires français et étrangers sont nommés selon les dispositions de l’article 6 des statuts. Lors de la vacance d’un siège, chaque candidat établit un dossier qui contient la liste de ses titres et travaux et de ses responsabilités au sein de sociétés savantes et du monde académique. Le dossier est complété par un courrier de motivation. Chaque candidature est parrainée par un membre qui expose les raisons recommandant son élection et les tâches dont la personne proposée est susceptible d’être chargée. À la séance suivante, par un vote à bulletin secret à la majorité absolue des membres titulaires présents physiquement ou à distance, la section vote sur les candidatures enregistrées. Seules les candidatures ayant obtenu la majorité absolue des votants sont validées. Si les circonstances le demandent, le scrutin peut être organisé par voie électronique, par tout système garantissant la confidentialité du vote, son intégrité et la conformité du traitement des données personnelles avec la législation. Les présidents de section veillent à assurer une représentation égale des hommes et des femmes dans la composition de leur section, avec une proportion qui doit être d’au moins 40 %. Ils veillent également à assurer une représentativité des différentes composantes territoriales.
1.4.4. Un membre titulaire ne peut être membre de deux sections simultanément. Il peut néanmoins participer sur invitation aux travaux d’une autre section. Dans le cas d’un changement de section, le président du CTHS doit procéder à une nouvelle nomination, après aprobation du conseil de direction, sous couvert de l’obtention de l’accord formel de sa section d’origine et de sa section de destination.
1.4.5. Afin de mettre en application les dispositions de l’article 6 des statuts relatives aux membres absents sans justification pendant un an au moins, le président de la section concernée ou son représentant rend un rapport au président du CTHS qui est seul habilité à déclarer la vacance du siège, après approbation du conseil de direction.
1.4.6. Conformément à l’article 7 et à l’article 9 des statuts, les membres émérites sont élus au sein des sections selon les mêmes modalités que les membres titulaires. La fin des fonctions d’un membre émérite pour absence non justifiée de plus d’un an aux réunions de section est prononcée dans les mêmes conditions que pour les membres titulaires. Le délégué général tient un tableau des membres émérites précisant leur date d’élection et leur mission. Ce tableau est présenté à la première réunion annuelle de chaque section. La durée de leur mandat est renouvelable une fois. À titre exceptionnel, le conseil de direction peut accorder un renouvellement supplémentaire au regard de l’implication des personnes intéressées au sein du CTHS.
1.4.7. Des personnalités extérieures, que recommande leur compétence au regard des sujets abordés, peuvent être invitées avec voix consultative lors des réunions de section.
1.4.8. Le président de la section fixe le calendrier et l’ordre du jour des réunions. Un procès-verbal, établi par le secrétaire de la section, est diffusé pour validation aux membres de la section concernée. Après validation, le procès-verbal est transmis au Délégué général.
1.4.9. Les membres démissionnaires doivent adresser un courrier au président du CTHS sous couvert du président de section. La démission est effective dès réception, et le conseil de direction en est informé.
1.4.10. Tout ancien membre peut se prévaloir de l’honorariat, sauf à contrevenir aux conditions précisées par les textes réglementaires en vigueur.

1.5. Les commissions thématiques
1.5.1. En application de l’article 11 des statuts, la création d’une commission doit être proposée par le président du CTHS. La décision de création ou de prorogation d’une commission est prise à la majorité absolue des membres du conseil de direction, et précise sa mission, sa durée, sa composition et son calendrier. Le vote ne s’effectue pas à bulletin secret et ne nécessite pas des dispositifs spécifiques de scrutin à distance.
1.5.2. Les commissions thématiques rendent compte de leurs travaux au conseil de direction du CTHS.
1.5.3. Les commissions thématiques sont composées de deux représentants de chaque section.
1.5.4. Le présent règlement institue deux commissions pérennes : la commission des publications et la commission des congrès.
1.5.5. La commission des publications prend connaissance des projets de chaque section, entend les rapports des experts, dont ceux du pôle éditorial, sur les publications proposées, choisit les manuscrits à publier et donne un avis sur le programme des publications. Elle entend le rapport du délégué général sur la réalisation des publications et les ventes et prend toute décision utile à ce sujet. Elle comprend deux représentants de chaque section (le président ou son représentant, un responsable de publication de la section), le délégué général, le responsable du pôle éditorial. Elle élit en son sein, à bulletin secret, un président pour un mandat de quatre ans, ainsi que deux vice-présidents.
1.5.6. La commission des congrès discute et valide le texte de l’appel à communications et établit le programme du congrès à partir des propositions de communications. Elle est présidée par le président scientifique du congrès, nommé au sein de la section organisatrice, et est constituée de deux représentants de chaque section, de correspondants locaux, du délégué général, du chef de pôle Diffusion et Appui aux projets scientifiques et des agents en charge de l’organisation du congrès et de l’édition des actes.

1.6. Rapports avec l’administration du CTHS
Les membres du CTHS peuvent s’adresser au personnel du Comité uniquement sous couvert du délégué général.

2. L’ADMINISTRATION

2.1. Le délégué général : nomination, fonctions
2.1.1. Le délégué général est nommé dans les conditions prévues par l’article 14 de l’arrêté du 2 novembre 2023. Quand les modalités administratives d’accueil du délégué générale prévoient une période d’essai, la direction de l’École nationale des chartes—PSL consulte le Président du CTHS pour décider du prolongement de la période d’essai ou d’interruption des fonctions.
2.1.2. Conformément à l’article 14 des statuts, le délégué général est placé sous l’autorité hiérarchique du directeur de l’École nationale des chartes—PSL, et fonctionnelle du président du CTHS. Le président du CTHS est consulté pour l’évaluation annuelle du délégué général.
2.1.3. Le délégué général représente le CTHS au conseil d’administration de l’École nationale des chartes—PSL.
2.1.4. En cas de conflit entre le délégué général et un membre du CTHS ou un responsable de section, le président du CTHS et le directeur de l’École nationale des chartes—PSL devront être saisis. En cas
de conflit entre le délégué général et l’une de ses autorités, une concertation devra être organisée, associant l’ensemble des parties prenantes. En cas de conflit entre le délégué général et le président, la direction de l’École nationale des chartes—PSL peut être sollicitée par l’une des deux parties pour organiser une médiation.

2.2 Le budget
Le dialogue budgétaire annuel associant l’École nationale des chartes—PSL et le CTHS est mené selon le processus suivant :
L’École nationale des chartes—PSL communique au délégué général les informations chiffrées nécessaires à l’établissement du budget annuel (dépenses et recettes) du CTHS.
Le délégué général prépare le budget en collaboration avec le président et le bureau en amont de la discussion avec la direction de l’École nationale des chartes—PSL dans le cadre du dialogue de gestion. À l’issue de ce dialogue, la proposition de budget consolidé est soumise à l’avis du conseil de direction.

2.3 Les services
2.3.1 Les services sont organisés selon un organigramme présenté au conseil de direction du Comité, après consultation du Comité social d’administration de l’École nationale des chartes—PSL. L’organigramme est annexé au règlement intérieur.
2.3.2 Une assemblée générale annuelle réunit les agents du CTHS, le bureau et les présidents de section pour présenter la politique scientifique du CTHS et échanger sur les grands dossiers en cours.

3. LE FONCTIONNEMENT

3.1. Organisation des différentes réunions
3.1.1. Le calendrier du conseil de direction est arrêté annuellement par le président du CTHS et, pour ce qui concerne les réunions de section, par les présidents des sections après consultation du délégué général.
3.1.2. Les réunions du conseil de direction et des sections se tiennent au siège du CTHS, ou à défaut en tout autre lieu situé en France. À titre exceptionnel, des réunions par visioconférence ou tout autre moyen de communication électronique permettant l’identification des membres des conseils et leur participation effective à une délibération collégiale, et garantissant la transmission continue et simultanée des débats, peuvent être valablement organisées en lieu et place de réunions physiques.
3.1.3. Les présidents du CTHS et des sections peuvent inviter toute personne susceptible d’éclairer les travaux des instances réunies.
3.1.4. Les convocations aux séances des différentes commissions et des sections sont rédigées par leur président respectif et envoyées par le délégué général quatorze jours au moins avant chaque réunion, accompagnées de l'ordre du jour fixé par le président de chaque instance ainsi que des documents préparatoires nécessaires aux délibérations. La dématérialisation des documents transmis aux conseils et commissions est privilégiée.
3.1.5. Les présidents des sections peuvent se faire représenter aux réunions du conseil de direction par un autre membre, sans qu’il soit besoin d’une procuration ; ils le font savoir au président et au délégué général en amont de la réunion.
3.1.6. Une section ne peut valablement procéder à un vote que si la moitié au moins de ses membres en exercice assiste à la réunion. Le quorum est constaté à l’ouverture de la séance.
Dans le calcul du quorum, on entend par « présents » :
- les membres présents physiquement ;
- les membres qui assistent par visioconférence ou tout autre moyen de communication électronique permettant l'identification de ces membres et leur participation effective à une délibération collégiale.
3.1.7. Les séances des sections, des commissions spécialisées et du conseil de direction ne sont pas publiques. Le délégué général est chargé des procès-verbaux des commissions. Ces procès-verbaux font mention des membres présents, des membres excusés, des membres absents, des autres personnes invitées ayant participé à la séance ; ils précisent la répartition des votes pour l’ensemble des délibérations et rapportent les échanges et les points de vue exprimés lors de la séance de façon synthétique, sans verbatim.
3.1.8. Les délibérations qui relèvent du périmètre de décision du conseil de direction sont exécutoires sans délai.

3.2. Le congrès annuel
La réalisation de chaque congrès est confiée par le conseil de direction à une commission thématique chargée de sa préparation, de sa tenue et de la publication de ses résultats.
La commission des congrès propose le thème du congrès qui est validé en conseil de direction. Elle contribue à l’organisation matérielle du congrès prise en charge par l’équipe du CTHS. Elle désigne les directeurs des volumes des actes du congrès sous la responsabilité éditoriale du CTHS.
Le lieu, la date et l’organisation du congrès sont fixés par le conseil de direction au moins deux ans à l’avance, après consultation des sociétés savantes et des personnalités scientifiques de la région envisagée pour sa tenue.
Une table ronde des présidents et responsables des sociétés savantes et de leurs fédérations est organisée dans le cadre de chaque congrès annuel en vue d’examiner toute question se rapportant aux activités de ces sociétés et fédérations.

3.3 Les éditions
Le CTHS publie chaque année des ouvrages dans ses différentes collections. Les manuscrits proposés sont adressés au délégué général et font l’objet d’une double expertise scientifique au sein des sections concernées, et d’un avis éditorial pour décision par la commission de publication du CTHS.
Le suivi éditorial des manuscrits acceptés est assuré par les éditeurs du CTHS, sous l’autorité du délégué général. Un logigramme précise les étapes du processus éditorial et les rôles des différents acteurs.
Les actes du congrès national des sociétés historiques et scientifiques sont publiés par le CTHS, sous forme numérique en accès ouvert.
Le CTHS n’a pas vocation à publier des actes de colloques ou de journées d’étude. Il propose des enregistrements vidéo pour les manifestations qu’il organise en dehors des congrès. Il entend privilégier le format électronique, avec possibilité d’impression à la demande, pour les documents inédits.

3.4. Les prix
3.4.1. Le CTHS institue divers prix, notamment au sein de la Fondation des travaux historiques et scientifiques abritée par l’Académie des sciences morales et politiques (prix de thèse et prix des sociétés savantes) et en partenariat avec d’autres institutions. Le rôle et l’engagement des parties prenantes des prix sont définis dans une convention liant les parties. Ces conventions sont soumises pour validation au conseil de direction.
3.4.2. D’autres prix, destinés à soutenir la diffusion de la recherche auprès du grand public et des scolaires, peuvent être institués sur les recommandations des sections ou du conseil de direction. Ces prix peuvent être contractualisés pour valoriser des partenariats.

3.5. Les conventions
L’École nationale des chartes-PSL peut contracter au nom du CTHS des conventions avec les partenaires institutionnels susceptibles de conforter son action et sa reconnaissance scientifiques et éditoriales, ou pour se donner les moyens techniques de ses éditions et manifestations en ligne.
Le délégué général en fait information lors du conseil de direction.

3.6. Frais de mission
Des frais de mission sont accordés aux membres titulaires à l’occasion de leur participation aux réunions de leur section ou de commissions ad hoc, au congrès national des sociétés historiques et scientifiques lorsqu’ils y prennent une part active (communication au congrès ou présidence de session), et à toute activité où le bureau du comité les a convoqués.
Ces indemnités sont également accordées aux membres émérites et aux personnalités invitées à l’occasion des activités dont le bureau les a chargés. Les réunions des commissions thématiques, de bureau et du conseil de direction donnent lieu à remboursement de même que trois réunions annuelles pour chaque section.
Les missions du président et des membres du bureau du CTHS, dans le cadre de leurs fonctions, sont prises en charge selon les mêmes modalités.
Les frais de déplacement et de séjour des membres du CTHS sont remboursés dans le cadre des textes réglementaires et des orientations de l’État.

3.7. Usage des ressources informatiques
3.7.1. Toute personne qui participe aux activités du CTHS s’engage à respecter la charte informatique de l’ENC-PSL, notamment dans le cadre du respect de la réglementation RGPD.
3.7.2. Dans le cadre des activités du Comité, toute fixation et toute utilisation de l'image ou de la voix d'une personne identifiable, que ce soit par photographie ou par captation vidéo ou sonore, doit donner lieu à une demande d'autorisation écrite préalable de la personne faisant l'objet de l'enregistrement. Cette demande précise la finalité de la captation et le temps de conservation de l'enregistrement et, dans le cas d'une utilisation (diffusion, publication, reproduction ou commercialisation), son support, son objectif et sa durée. En cas de réutilisation, une nouvelle autorisation doit être sollicitée.

4. LES LOCAUX MIS A DISPOSITION DU CTHS

4.1. Les conditions d’ouverture et d’accès des locaux du CTHS, accueilli au sein du Campus Condorcet d’Aubervilliers, sont particulières aux bâtiments qui les hébergent. Le CTHS peut toutefois prévoir des
périodes de fermeture qu’il détermine en fonction des modalités d’organisation de ses activités, après avis du comité social d’administration et en accord avec la direction de l’École nationale des chartes—PSL.
4.2. Pour accéder aux locaux de l’établissement, les membres des sections et invités doivent se munir de leur carte d’identité ou de leur carte professionnelle et de leur convocation aux réunions.
4.3. Toute personne présente au sein des locaux du CTHS doit respecter les biens matériels (locaux, mobiliers, matériels…) mis à la disposition des personnels et des usagers, et les règles d’usage au sein des locaux. Toute dégradation volontaire de matériel, de mobilier ou du bâtiment engage la responsabilité de son auteur. Elle donnera lieu le cas échéant à l’engagement de poursuites civiles, pénales et ou disciplinaires par les autorités compétentes dans le cadre de la réglementation en vigueur.
4.4. Le CTHS ne peut être tenu responsable de la disparition ou de l’atteinte aux biens personnels, lesquels sont toujours réputés demeurer sous la garde de leur propriétaire.

5. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
5.1 Les membres émérites cumulant plus de quatre années au jour de l’adoption du présent règlement sont considérés comme étant au début de leur second mandat.
5.2 Pour les sections dont le nombre de membres émérites dépasse celui indiqué à l’article 1.4.2. à la date d’adoption du présent réglement, les membres émérites des sections en question pourront être en surnombre jusqu’à la date d’expiration de leur mandat, telle que précisée à l’article 7 des statuts du CTHS et à l’article 1.4.6. du présent réglement.
5.3. Une élection du président ou de la présidente de la commission des publications devra intervenir, sous les formes prévues à l’article 1.5.5. au plus tard un an après l’adoption du présent règlement intérieur.

Qu'est-ce que le CTHS Fondé en 1834 par le ministre de l’Instruction publique François Guizot, rattaché à l’École nationale des chartes, membre de l’université de rang mondial Paris Sciences et Lettres, le Comité des travaux historiques et scientifiques est une institution unique dans le paysage de la recherche française. Il est à la tête d’un réseau composé de plus de 3 000 sociétés savantes avec lesquelles il échange à l’occasion de son congrès annuel ou dans le cadre de projets de recherche numériques, collaboratifs et ambitieux. Il fédère des scientifiques membres de prestigieuses institutions, des érudits locaux, de jeunes chercheurs et joue ainsi un rôle fondamental dans la construction et la transmission des savoirs.

Présentation du CTHS

Les nouveautés Le CTHS est un des éditeurs scientifiques les plus anciens. Qu’ils s’agissent de documents inédits, d’études monographiques, d’instruments de recherche ou d’actes de colloques, ses ouvrages constituent une bibliothèque de référence principalement en sciences humaines avec près de 1 500 titres au catalogue (dont environ 500 disponibles) et de nombreuses nouveautés chaque année.
Les ouvrages sont diffusés en France par l’AFPUD. On les trouve également à l’étranger. Ils sont distribués par Dilisco et sont disponibles en librairie ainsi que sur le site Internet du CTHS (paiement sécurisé).

Les nouveautés

Actualité Congrès, journées d’études, formations, manifestations diverses, vie du Comité et des sociétés savantes, publications de recensions, etc. Les actualités vous permettent de mieux connaître les actions du CTHS et des membres de son réseau.

L'actualité du CTHS

Agenda L’agenda recense les dates importantes du CTHS : réunions des sections ou des commissions, tenue des congrès ou des journées de sociétés savantes, manifestations d’ampleur nationale (Rendez-vous de l’histoire de Blois, Festival de l’histoire de l’art de Fontainebleau, etc.).

06/11/2025-07/11/2025 - Appel à communications - Mémoire(s) de la Seconde Guerre mondiale

L'agenda du CTHS

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