PASCAUD Henri

Naissance: 1835 à Orsanne (Indre) - Décès: 19

Société(s)
Biographie
conseiller à la cour d'appel de Chambéry, ancien juge d' inslruction à Sancerre
Ses publications montrent une participation régulière aux congrès des sociétés savantes, en Sorbonne, puis dans les villes de province.
Bibliographie
Une esquisse de réformes pénales, Revue critique de législation et de jurisprudence,, 1891
Le Code civil et les réformes qu'il comporte, 1906
Le Contrat d'édition en matière artistique ou littéraire et la nécessité de sa réglementation législative, par Henri Pascaud,... mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Paris, le 28 mars 1894, 1894
Le Contrat de travail au point de vue économique et juridique et l'utilité de sa... (lire la suite...)
Rédacteur(s) de la notice : Martine François
Fiche créée le 01/04/2013 - Dernière mise à jour le 01/04/2013
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