PONT Paul Jean

Naissance: 24 octobre 1808 à Barcelone, Espagne - Décès: 20 juin 1888 à Orsay (Seine) (Hauts-de-Seine)

Société(s)
Académie des sciences morales et politiques : membre de la section de Législation, 1870., 1870-1888
Biographie
Paul Jean Pont était un avocat, magistrat et juriste français.

— Né, de parents français, à Barcelone (Espagne), le 24 octobre 1808.
— 1834. Avocat à la Cour de Paris.
— 1845. Docteur en droit.
— 1848. Professeur suppléant au Conservatoire des Arts et Métiers.
— 1850. Juge au tribunal de Châteaudun.
— 1852. Juge au tribunal de Chartres.
— 1853. Président du tribunal de Corbeil.
— 1854. Juge au tribunal civil de la Seine.
— 1858. Conseiller à la Cour de Paris.
— 1864. Conseiller à la Cour de cassation.
— 1883. Président de chambre honoraire.

Élu, le 7 mai 1870, membre de L’Académie des Sciences morales et politiques (section de Législation).
Sources biographiques
- Charles de Franqueville, Le Premier Siècle de l'Institut de France, t. I, Paris, Rothschild, 1895, n°777. -Une notice sur sa vie a été lue par M. Colmet de Santerre, dans la séance de l'Académie des Sciences morales et politiques du 8 février 1890.
Bibliographie
— 1847. Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, 2 vol.
— 1851. Supplément au traité dés droits d’enregistrement de MM. Rigaud et Championmère.
— 1855. Observations sur la juris¬prudence de la Gour de cassation relativement aux droits de la femme.
— 1867. De la publicité des subrogations
à l'hypothèque légale de la femme.
— 1860. Explication de la loi de 1858 sur les saisies immobilières. De la responsabilité des notaires,
— 1861-62. Des qualités du consentement en matière de mariage, 2 vol.
S. d. Continuation et achèvement de l’explication du code Napoléon, de Marcadé (t. VII à XI).
— Collaboration à la Revue critique de législation et de jurisprudence et au Recueil des lois et arrêts de Sirey.
Rédacteur(s) de la notice : Alexandre Wauthier
Fiche créée le 11/12/2017 - Dernière mise à jour le 24/10/2023
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