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CARNOT Joseph François Claude

Naissance: 22 mai 1752 à Nolay (Côte-d'Or) - Décès: 31 juillet 1835 à Paris

Société(s)
Académie des sciences morales et politiques : membre libre, 1833-1835, 1833-1835
Biographie
Joseph François Claude Carnot est un juriste français.

— 1772. Avocat au Parlement de Dijon.
— 1790. Premier suppléant du Tribunal d'Autun.
— 1792. Commissaire près le Tribunal de Dijon.
— 1799. Procureur général près le Tribunal d’appel de Dijon.
— 1801 à 1835. Juge au Tribunal de cassation, puis Conseiller à la Cour de cassation.

Une notice sur sa vie a été lue par M. Bérenger, dans la séance de l’Académie des Sciences morales et politiques du 29 août 1835.

Académie des Sciences morales et politiques, membre libre, 1833-1835.
Sources biographiques
- Franqueville, Institut de France, le premier siècle, t.2, membres libres, n°50.
Bibliographie
— 1812. De l’instruction criminelle, considérée dans ses rapports avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la cour de cassation, 3 vol.
— 1819. Les codes d’instruction criminelle et pénal, mis en harmonie avec la charte, la morale publique, les principes de la raison, de la justice et de l’humanité.
— 1819. Responsabilité des ministres.
— 1820. Commentaire sur les lois de la presse.
— 1821. La discipline judiciaire et celle des officiers publics.
— 1821. Examen des lois de 1819 et 1820, relatives à la répression des abus de la liberté de la presse.
— 1825. De la discipline judiciaire.
— 1829. Commentaire sur les deux codes d’instruction et pénal, 6 vol.
Rédacteur(s) de la notice : Blandine Husser
Fiche créée le 17/01/2018 - Dernière mise à jour le 20/01/2018
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