Les nominations au Conseil général de la Seine sous le Consulat
(extrait de Paris et Ile-de-France - Mémoires, tome 10, 1959) - 1959
Michel ROUSSIER

Extrait de : "Paris et Ile-de-France - Mémoires (tome 10, 1959)"
Brigitte SORY, Monique RICHARD-RIVOIRE, Béatrix DE BUFFÉVENT, Jean Lucien GAY, André VAQUIER, Michel ROUSSIER
Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et Ile-de-France
1959
28 p.
Collection : Paris et Ile-de-France. Mémoires
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A l’aide de documents découverts aux Archives nationales, il est désormais possible d’en savoir plus sur la composition, sous le Consulat, du Conseil général de la Seine créé par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800). L’auteur montre dans quelles conditions furent nommés les premiers conseillers et quelle était la composition sociale de l’assemblée.