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ROUSSELET Marcel Adolphe Didier

Naissance: 6 décembre 1893 à Lille (Nord) - Décès: 22 mars 1982 à Paris

Société(s)
Académie des sciences morales et politiques : membre 1959-1982, 1959-1982
Société de législation comparée : membre du comité de direction 1946, président 1950-1954, 1946
Biographie
Magistrat.

- 1920. Docteur en droit. - 1937. Docteur ès lettres. - 1914-1918. Mobilisé. - 1918. Avocat à Nancy. - 1920-1932. Substitut du procureur de la République à Lure, puis (1923) à Béthune, à Vervins et Compiègne (1925) et (1932) à Paris. - 1932-1939. Juge d'instruction de la section financière du parquet de la Seine. - 1939-1940. Juge d'instruction militaire. – 1940-1944. Conseiller à la Cour d'appel de Paris. - 1944-1950. Président de chambre, puis président du tribunal civil de la Seine. - 1950-1962. Premier président de la Cour d'appel de Paris.

- Membre de la Société de législation comparée (membre du comité de direction 1946, vice-président 1950-1954)
Sources biographiques
- Notices biographiques et bibliographiques. Membres titulaires, associés étrangers à la date du 1er janvier 1981..., Paris, Académie des Sciences morales et politiques, 1981, p. 107-110. - "Notice sur la vie et les travaux de Marcel Rousselet", par A. Planty, Publications de l’Institut de France, 1985, n° 11
Bibliographie
- Les livres fonciers en Alsace-Lorraine et la réforme de la publicité des droits immobiliers, 1920 (thèse de droit)
- La magistrature sous la Monarchie de Juillet, 1937 (thèse principale de lettres)
- L'affaire du duc de Praslin et la magistrature, 1937 (thèse complémentaire de lettres)
- Délits et sanctions dans les sociétés par actions, 1938 (en collaboration avec M. Patin)
- Histoire de la justice, 1943
- Les... (lire la suite...)
Papiers du savant
Manuscrits : Manuscrits de la Bibliothèque de l'Institut de France : Ms 7166 (1 lettre)
Ressources
Rédacteur(s) de la notice : Institut de France
Fiche créée le 04/04/2013 - Dernière mise à jour le 27/05/2013
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