Accueil       Sociétés savantes    Annuaire prosopographique : recherche    FROMAGEOT Henri Auguste

FROMAGEOT Henri Auguste

Naissance: 10 septembre 1864 à Versailles (Yvelines) - Décès: 11 septembre 1949 à Versailles (Yvelines)

Société(s)
Société de l'histoire de France : membre, (en 1937). , 1937
Société historique du VIe arrondissement de Paris : membre 1904-1919, 1904-1919
Biographie
Avocat et jurisconsulte.

Docteur en droit et médaille d'or de la Faculté de droit de Paris.
Avocat à la Cour d'appel de Paris en 1891. Entre au ministère des Affaires étrangères en 1912 comme jurisconsulte. Juge au Tribunal international de La Haye (en 1937).
Membre associé de l'Institut de droit international en 1899. Membre du Conseil supérieur de la Marine marchande, du Comité de législation commerciale au ministère du Commerce, du Conseil des Prises... (lire la suite...)
Sources biographiques
Base de données Leonore Catalogue général de la BnF.
Bibliographie
Nombreux ouvrages juridiques, dont :
De la faute comme source de la responsabilité en droit privé, Paris, A.Rousseau, 1891.
Étude de droit maritime comparé, Paris, F. Pichon, 1893.
Code disciplinaire et pénal pour la Marine marchande, Paris, A. Pedone, 1901.
L'arbitrage des baux perpétuels au Japon, Paris, A. Pedone, 1905
Rédacteur(s) de la notice : Alexandre Thommes, Christiane Demeulenaere-Douyère
Fiche créée le 07/06/2013 - Dernière mise à jour le 10/03/2019
© copyright CTHS-La France savante.