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BAVOUX Jacques François Nicolas

Naissance: 6 décembre 1774 à Saint-Claude (Jura) - Décès: 23 janvier 1848 à Paris 2e arr.

Société(s)
Société d'émulation du Jura : membre correspondant (1830-1848), 1830-1848
Signature :
Biographie
Fils de Claude Antoine Bavoux (1747-1828), avocat à Saint-Claude et de Marie Jeanne Gabet, il suite l'exemple paternel et étudie le droit à Paris. Il est successivement professeur suppléant à l’école de droit de Paris (1805), juge au tribunal civil de la Seine (1811) et est mis en charge du cours de procédure civile et de législation criminelle de la Faculté de droit de Paris (1819).
Il comparaît en justice le 31 juillet 1819 sous la prévention d'avoir par des discours... (lire la suite...)
Sources biographiques
Max Roche et Michel Vernus, Dictionnaire biographique du Jura, Lons-le-Saunier, 1996. Site des anciens députés de l'Assemblée nationale. Le personnel de la cour des Comptes 1807-1830. Site de la Société française d'histoire de la Police.
Bibliographie
Conseil d’Etat, Conseil royal, chambre des pairs, vénalité des charges, duel et peine de mort, 1838
Le Praticien français ou l'esprit et la théorie du code de procédure avec les formules, 8 volumes
La Jurisprudence du code Napoléon
De la Cour de Cassation et du ministère public
Leçons préliminaires sur le code pénal
Rédacteur(s) de la notice : Evelyne Herbillon
Fiche créée le 22/04/2015 - Dernière mise à jour le 21/11/2023
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